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Marques déposées par monsieur Dominique
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L'Auberge du Roy Madame Rose
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Auberge du Roy Madame Rose
Monsieur Dominique, SARL

Numéro de dépôt :
4350236
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2027
L\'Auberge du Roy Madame Rose de Dominique

Présentation de la marque L'Auberge du Roy Madame Rose

Déposée le 30 mars 2017 par monsieur Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Auberge du Roy Madame Rose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Dominique domicilié(e) 17-30 Minami Ejima cho, 510-0235, Suzuka-shi - 00000 - MIE-KEN - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCET HOLDING domicilié(e) 13 avenue Victor Hugo - 14100 - LISIEUX - France.

La marque L'Auberge du Roy Madame Rose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Auberge du Roy Madame Rose arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DD


Monsieur Dominique, SARL - 17-30 Minami Ejima cho, 510-0235, Suzuka-shi - 00000 - MIE-KEN - Japon


DOUCET HOLDING - 13 avenue Victor Hugo - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.